COMMUNE DE TROIS VILLES - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE TROIS VILLES
COMMUNE DE TROIS VILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trois-Villes.
Profil et organisation
COMMUNE DE TROIS VILLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64470 à TROIS-VILLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TROIS VILLES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE TROIS VILLES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TROIS VILLES
COMMUNE DE TROIS VILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2021 - 14/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TROIS VILLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE TROIS VILLES
2 autorisations sur la période 14/01/2021 - 14/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Trois-Villes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Karrikaganea, Trois-Villes (64470) | PA | B514, B538 | 1 575 m² | 2023/11/14 |
| Pacheraguia, Trois-Villes (64470) | PA | B479, B516 | 2 570 m² | 2021/01/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TROIS VILLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TROIS VILLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE TROIS VILLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.