COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX
COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulx-Sainte-Croix.
Profil et organisation
COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 23600 à TOULX-SAINTE-CROIX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX
COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2025 - 10/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX
2 autorisations sur la période 10/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Toulx-Sainte-Croix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Toulx-Sainte-Croix (23600) | PC Locaux | D448 | 940 m² | 96 m² | 2025/09/10 |
| 5 Rue De La Mairie, Toulx-Sainte-Croix (23600) | PC Locaux | C908 | 2 050 m² | 211 m² | 2025/09/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE TOULX SAINTE CROIX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.