COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200082782 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2019

Infos clés

Siège

Manche (50)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE

COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tirepied-sur-Sée.

Profil et organisation

COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50870 à TIREPIED-SUR-SEE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE

COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/04/2019 - 09/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/04/2019 - 09/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE

2 autorisations sur la période 30/04/2019 - 12/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Tirepied-sur-Sée. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg Tirepied, Tirepied-sur-Sée (50870) PC Locaux ZK97 7 577 m² 91 m² 2023/09/12
Le Bourg Tirepied, Tirepied-sur-Sée (50870) DP Locaux ZK59, ZK167 2 972 m² 131 m² 2019/04/30

Permis d'aménager de COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE

1 autorisation sur la période 09/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Tirepied-sur-Sée. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bourg, Tirepied-sur-Sée (50870) PA ZK217, ZK258 13 801 m² 2026/03/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE

Sources des informations sur COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE ?
COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE ?
Le profil de COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TIREPIED-SUR-SEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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