Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pre Devant, Plateau d'Hauteville (01110) | PA | WW55, E1023 | — | 2017/05/12 |
COMMUNE DE THEZILLIEU - Permis d'aménager
Cessée
210104170
Commune et commune nouvelle
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE THEZILLIEU
COMMUNE DE THEZILLIEU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plateau d'Hauteville.
Profil et organisation
COMMUNE DE THEZILLIEU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01110 à Plateau d'Hauteville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE THEZILLIEU
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE THEZILLIEU
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE THEZILLIEU
COMMUNE DE THEZILLIEU compte 1 autorisation recensée sur la période 12/05/2017 - 12/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE THEZILLIEU, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/05/2017 - 12/05/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE THEZILLIEU
1 autorisation sur la période 12/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Plateau d'Hauteville.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE THEZILLIEU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE THEZILLIEU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE L AIN
SIREN 220100010
Même département de siège
69 autorisations
59 PC
2 PA
8 PD
COMMUNE DE SAINT-VULBAS
SIREN 210103909
Même département de siège
33 autorisations
26 PC
3 PA
4 PD
COMMUNE DE BOURG EN BRESSE
SIREN 210100533
Même département de siège
32 autorisations
20 PC
1 PA
11 PD
COMMUNE D OYONNAX
SIREN 210102836
Même département de siège
30 autorisations
12 PC
18 PD
COMMUNE DE LAGNIEU
SIREN 210102026
Même département de siège
24 autorisations
9 PC
15 PD
COMMUNE DE MONTREAL LA CLUSE
SIREN 210102653
Même département de siège
24 autorisations
14 PC
2 PA
8 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE THEZILLIEU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE THEZILLIEU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE THEZILLIEU ?
COMMUNE DE THEZILLIEU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE THEZILLIEU ?
Le profil de COMMUNE DE THEZILLIEU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE THEZILLIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE THEZILLIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE THEZILLIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable