COMMUNE DE SUHESCUN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
216405282 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SUHESCUN

COMMUNE DE SUHESCUN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Suhescun.

Profil et organisation

COMMUNE DE SUHESCUN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64780 à SUHESCUN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SUHESCUN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SUHESCUN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SUHESCUN

COMMUNE DE SUHESCUN compte 4 autorisations recensées sur la période 26/10/2017 - 10/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SUHESCUN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

26/10/2017 - 10/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SUHESCUN

2 autorisations sur la période 26/10/2017 - 08/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Suhescun. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SUHESCUN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Departementale 822 Bourg Herbeheria, Suhescun (64780) DP Locaux ADP 10 m² 2018/10/08
Quart Le Bourg, Suhescun (64780) DP Locaux A259, A254 1 316 m² 16 m² 2017/10/26

Permis d'aménager de COMMUNE DE SUHESCUN

2 autorisations sur la période 27/09/2024 - 10/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Suhescun. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Ld Amestoya, Suhescun (64780) PA B127, B129 2025/06/10
Rte Departementale N 822 Centre Bourg, Suhescun (64780) PA A253, A259 2024/09/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SUHESCUN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SUHESCUN

Sources des informations sur COMMUNE DE SUHESCUN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SUHESCUN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SUHESCUN ?
COMMUNE DE SUHESCUN est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SUHESCUN ?
Le profil de COMMUNE DE SUHESCUN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SUHESCUN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SUHESCUN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SUHESCUN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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