2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 12 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sucé-sur-Erdre.
COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44240 à Sucé-sur-Erdre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE compte 15 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 06/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 09/01/2014 - 13/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sucé-sur-Erdre. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Papiniere, Sucé-sur-Erdre (44240) | PC Locaux | D2685 | 9 819 m² | 21 m² | 2015/04/21 |
| Rue De La Papiniere, Sucé-sur-Erdre (44240) | PC Locaux | D2049 | 31 839 m² | 32 m² | 2015/03/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 06/08/2013 - 23/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Sucé-sur-Erdre. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Sucé-sur-Erdre (44240) | PA | — | — | 2014/09/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De La Papiniere, Sucé-sur-Erdre (44240) | PA | D1220 | — | 2013/08/06 |
1 autorisation sur la période 06/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sucé-sur-Erdre. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue Du Port, Sucé-sur-Erdre (44240) | PD | AP274 | 23 m² | 2024/08/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
