COMMUNE DE SOUCLIN - Permis de construire et DP

Active
210104113 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE SOUCLIN

COMMUNE DE SOUCLIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Souclin.

Profil et organisation

COMMUNE DE SOUCLIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01150 à SOUCLIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SOUCLIN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SOUCLIN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SOUCLIN

COMMUNE DE SOUCLIN compte 4 autorisations recensées sur la période 23/07/2015 - 17/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SOUCLIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

23/07/2015 - 17/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SOUCLIN

4 autorisations sur la période 23/07/2015 - 17/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Souclin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SOUCLIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Buissiere, Souclin (01150) DP Locaux 0B1802 14 m² 9 m² 2020/03/17
Lieu- Terre Jannet, Souclin (01150) DP Locaux 0A1045 340 m² 14 m² 2020/03/17
4 Rue Du Bugey, Loyettes (01360) DP Locaux 0A2140, 0A2142 2 051 m² 120 m² 2017/02/15
Rue Principale, Souclin (01150) PC Locaux 0B971, 0B1678 2 261 m² 131 m² 2015/07/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SOUCLIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SOUCLIN

Sources des informations sur COMMUNE DE SOUCLIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SOUCLIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SOUCLIN ?
COMMUNE DE SOUCLIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SOUCLIN ?
Le profil de COMMUNE DE SOUCLIN recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SOUCLIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SOUCLIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SOUCLIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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