2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE SOISY SUR SEINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soisy-sur-Seine.
COMMUNE DE SOISY SUR SEINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91450 à Soisy-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SOISY SUR SEINE compte 4 autorisations recensées sur la période 04/11/2016 - 06/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SOISY SUR SEINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Soisy-sur-Seine. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SOISY SUR SEINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Chennevieres, Soisy-sur-Seine (91450) | PC Locaux | AN191 | 5 767 m² | 113 m² | 2024/08/22 |
3 autorisations sur la période 04/11/2016 - 06/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Soisy-sur-Seine. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Bd De La Republique, Soisy-sur-Seine (91450) | PD | AM283 | 1 024 m² | 2024/11/06 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Notre Dame, Soisy-sur-Seine (91450) | PD | AN144 | 7 652 m² | 2018/03/07 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Mal De Lattre De Tassigny, Soisy-sur-Seine (91450) | PD | AI91 | 547 m² | 2016/11/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
