2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soisy-sous-Montmorency.
COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 95230 à Soisy-sous-Montmorency.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY compte 10 autorisations recensées sur la période 10/10/2013 - 25/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 19/04/2019 - 25/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Soisy-sous-Montmorency. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 85 Avenue Du General Lecle, Soisy-sous-Montmorency (95230) | PC Locaux | AB17, AB18 | 17 870 m² | 5 330 m² | 2019/04/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Soisy-sous-Montmorency. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De L'egalite, Soisy-sous-Montmorency (95230) | PA | AK5, AK6 | 38 938 m² | 2013/10/10 |
4 autorisations sur la période 28/02/2015 - 18/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Soisy-sous-Montmorency. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 67 Chemin Des Laitieres, Soisy-sous-Montmorency (95230) | PD | AO18 | 1 982 m² | 2016/02/18 |
| 33 Avenue Du General De Ga, Soisy-sous-Montmorency (95230) | PD | AB514, AB570 | 6 961 m² | 2016/02/09 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Et 10 Avenue Du General, Soisy-sous-Montmorency (95230) | PD | AB136, AB137 | 827 m² | 2015/04/30 |
| 85 Avenue Du General Lecle, Soisy-sous-Montmorency (95230) | PD | AB17, AB284 | 13 078 m² | 2015/02/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
