2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE SIGOGNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sigogne.
COMMUNE DE SIGOGNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16200 à Sigogne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SIGOGNE compte 4 autorisations recensées sur la période 10/11/2017 - 20/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SIGOGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Sigogne. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SIGOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Charrons, Sigogne (16200) | PC Logement | C1040, C1041 | 1 689 m² | 86 m² | 2018/03/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 10/11/2017 - 20/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sigogne. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Charrons, Sigogne (16200) | PA | C1041, C1043 | 2 434 m² | 2021/07/20 |
| Adresse Non Renseignée, Sigogne (16200) | PA | — | — | 2021/02/12 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pain Beni Le Piruit, Sigogne (16200) | PA | C540, C1877 | 19 000 m² | 2017/11/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
