COMMUNE DE SIERSTHAL - Permis de construire et DP

Active
215706516 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE SIERSTHAL

COMMUNE DE SIERSTHAL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Siersthal.

Profil et organisation

COMMUNE DE SIERSTHAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57410 à SIERSTHAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SIERSTHAL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SIERSTHAL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SIERSTHAL

COMMUNE DE SIERSTHAL compte 4 autorisations recensées sur la période 04/10/2013 - 22/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SIERSTHAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

04/10/2013 - 22/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SIERSTHAL

4 autorisations sur la période 04/10/2013 - 22/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Siersthal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SIERSTHAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Principale, Siersthal (57410) PC Locaux 02279 2 093 m² 241 m² 2018/10/22
4 Rue Principale, Siersthal (57410) PC Locaux 02279 244 m² 2017/05/16
Place De L Eglise, Siersthal (57410) PC Locaux 02529, 02415 78 m² 2014/01/28
Pl De L Église, Siersthal (57410) PC Locaux 02415 435 m² 58 m² 2013/10/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SIERSTHAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SIERSTHAL

Sources des informations sur COMMUNE DE SIERSTHAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SIERSTHAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SIERSTHAL ?
COMMUNE DE SIERSTHAL est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SIERSTHAL ?
Le profil de COMMUNE DE SIERSTHAL recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SIERSTHAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SIERSTHAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SIERSTHAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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