Présentation détaillée de COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE
COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Siaugues-Sainte-Marie.
Profil et organisation
COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43300 à Siaugues-Sainte-Marie.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE
COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE compte 7
autorisations recensées
sur la période 13/05/2014 - 29/09/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
7
Période couverte
13/05/2014 - 29/09/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE
3 autorisations sur la période 13/05/2014 - 28/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Siaugues-Sainte-Marie. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE
3 autorisations sur la période 15/03/2017 - 15/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Siaugues-Sainte-Marie. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE
1 autorisation sur la période 29/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Siaugues-Sainte-Marie. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE ?
COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE ?
Le profil de COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.