COMMUNE DE SENERGUES - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE SENERGUES
COMMUNE DE SENERGUES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sénergues.
Profil et organisation
COMMUNE DE SENERGUES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12320 à SENERGUES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SENERGUES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE SENERGUES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SENERGUES
COMMUNE DE SENERGUES compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2014 - 22/07/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SENERGUES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE SENERGUES
3 autorisations sur la période 29/09/2014 - 22/07/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Sénergues.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vieillevie (15120) | PA | A203, A199 | — | 2020/07/22 |
| Rte De Montarnal Hameau De Montarnal, Sénergues (12320) | PA | AB100 | — | 2019/02/05 |
| Courtils, Sénergues (12320) | PA | BL357 | 7 700 m² | 2014/09/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SENERGUES
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SENERGUES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SENERGUES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.