COMMUNE DE SCHORBACH - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SCHORBACH
COMMUNE DE SCHORBACH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Schorbach.
Profil et organisation
COMMUNE DE SCHORBACH est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57230 à SCHORBACH.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SCHORBACH
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SCHORBACH
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SCHORBACH
COMMUNE DE SCHORBACH compte 3 autorisations recensées sur la période 04/03/2015 - 11/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SCHORBACH, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SCHORBACH
2 autorisations sur la période 04/03/2015 - 21/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Schorbach. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SCHORBACH dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Romains, Schorbach (57230) | PC Locaux | 0151, 01101 | 293 m² | 265 m² | 2021/07/21 |
| Rue Du Stade Grosser Garten, Schorbach (57230) | PC Locaux | B1968, B2995 | 5 452 m² | 239 m² | 2015/03/04 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SCHORBACH
1 autorisation sur la période 11/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Schorbach. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Garsten, Schorbach (57230) | PA | 0A3080, 0B1329 | — | 2022/08/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SCHORBACH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SCHORBACH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SCHORBACH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.