2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE SAUVIAN est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauvian.
COMMUNE DE SAUVIAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 34410 à Sauvian.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAUVIAN compte 11 autorisations recensées sur la période 29/07/2013 - 25/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAUVIAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 29/07/2013 - 25/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sauvian. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAUVIAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Av Charles De Gaulle, Sauvian (34410) | PC Locaux | AM26 | 6 038 m² | 97 m² | 2013/07/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 03/10/2017 - 15/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sauvian. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lot 1 Les Horts Vieils, Sauvian (34410) | PA | ZA166, ZA167 | 4 682 m² | 2023/11/15 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Gouronne, Sauvian (34410) | PA | AP184, AP290 | 60 287 m² | 2018/06/13 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Stade /Avenue De, Sauvian (34410) | PA | AN424 | 6 500 m² | 2017/10/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
