2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SARBAZAN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarbazan.
COMMUNE DE SARBAZAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40120 à Sarbazan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SARBAZAN compte 7 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 16/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SARBAZAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 21/06/2013 - 16/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sarbazan. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SARBAZAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 75 All Ranspach Le Bas, Sarbazan (40120) | PC Locaux | AB8 | 75 519 m² | 14 m² | 2024/01/16 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bourg De, Sarbazan (40120) | PC Locaux | AC40 | 3 571 m² | 126 m² | 2018/09/10 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Bourg, Sarbazan (40120) | PC Locaux | AC86 | 2 665 m² | 453 m² | 2016/11/03 |
| 75 All Ranspach Le Bas, Sarbazan (40120) | PC Locaux | AB8 | 75 519 m² | 34 m² | 2016/02/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| All Ranspach Le Bas, Sarbazan (40120) | PC Locaux | AB8 | 75 519 m² | 65 m² | 2013/06/21 |
1 autorisation sur la période 11/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sarbazan. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Bourg, Sarbazan (40120) | PA | AC72P, AC69P | — | 2013/12/11 |
1 autorisation sur la période 08/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Sarbazan. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 65 Rue Du Corps Franc Pommies, Sarbazan (40120) | PD | AM24 | 782 m² | 2019/08/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
