2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Hélène-sur-Isère.
COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73460 à Sainte-Hélène-sur-Isère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE compte 10 autorisations recensées sur la période 09/09/2013 - 15/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 09/09/2013 - 15/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Hélène-sur-Isère. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 98 Chemi Des Ecoles, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) | PC Locaux | 0B666 | — | 90 m² | 2019/08/02 |
| Lieu- La Thuile, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) | PC Logement | 0E427, 0E260 | 742 174 m² | 40 m² | 2019/01/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 08/04/2015 - 30/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Hélène-sur-Isère. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Vernay, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) | PA | 0B2426 | 300 748 m² | 2022/12/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Vernay, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) | PA | B2214, B2219 | — | 2015/04/08 |
1 autorisation sur la période 06/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Hélène-sur-Isère. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 48 Chemi Des Ecoles, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) | PD | 0B885 | 640 m² | 2016/04/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
