COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
217302413 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

7

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE

COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Hélène-sur-Isère.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73460 à SAINTE-HELENE-SUR-ISERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE

COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE compte 10 autorisations recensées sur la période 09/09/2013 - 15/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

09/09/2013 - 15/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE

7 autorisations sur la période 09/09/2013 - 15/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Hélène-sur-Isère. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Vernay, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) PC Locaux 0B1842 16 584 m² 194 m² 2023/09/15
6 Place Du Prieure, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) PC Locaux 0B668, 0B667 1 828 m² 121 m² 2021/09/30
98 Chemi Des Ecoles, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) PC Locaux 0B666 90 m² 2019/08/02
Lieu- La Thuile, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) PC Logement 0E427, 0E260 742 174 m² 40 m² 2019/01/28
Chalet D Alpage De La Thuile, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) DP Locaux E427 740 919 m² 4 m² 2014/10/03
La Thuile, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) PC Locaux E260 1 255 m² 30 m² 2014/02/21
La Thuile, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) DP Locaux E260 1 255 m² 30 m² 2013/09/09

Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE

2 autorisations sur la période 08/04/2015 - 30/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Hélène-sur-Isère. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Vernay, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) PA 0B2426 300 748 m² 2022/12/30
Le Vernay, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) PA B2214, B2219 2015/04/08

Permis de démolir de COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE

1 autorisation sur la période 06/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Hélène-sur-Isère. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
48 Chemi Des Ecoles, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) PD 0B885 640 m² 2016/04/06

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE ?
COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINTE HELENE SUR ISERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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