2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNE DE SAINTE GEMME est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Gemme.
COMMUNE DE SAINTE GEMME est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79330 à Sainte-Gemme.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINTE GEMME compte 5 autorisations recensées sur la période 26/03/2015 - 28/08/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE GEMME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 26/03/2015 - 28/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Gemme.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE GEMME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Farguettes, Sainte-Gemme (81190) | PC Locaux | ZA163 | 4 350 m² | 55 m² | 2020/08/28 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Farguettes, Sainte-Gemme (81190) | PC Locaux | ZA163, ZA164 | 6 454 m² | 110 m² | 2019/05/15 |
| Les Plantes, Sainte-Gemme (79330) | PC Locaux | A740 | 8 247 m² | 36 m² | 2019/04/17 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Mairie, Sainte-Gemme (79330) | PC Locaux | C717 | 1 156 m² | 67 m² | 2016/07/07 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Mairie, Sainte-Gemme (79330) | PC Locaux | C740, C717 | 2 745 m² | 69 m² | 2015/03/26 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
