2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE SAINT VITAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vital.
COMMUNE DE SAINT VITAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73460 à Saint-Vital.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT VITAL compte 3 autorisations recensées sur la période 02/02/2023 - 08/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT VITAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vital. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT VITAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0929 Rd 201, Saint-Vital (73460) | PC Locaux | 0B318, 0B316 | 5 430 m² | 272 m² | 2023/11/08 |
2 autorisations sur la période 02/02/2023 - 08/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vital. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Iles, Saint-Vital (73460) | PD | 0B780 | 172 047 m² | 2023/03/08 |
| 0929 Rd 201, Saint-Vital (73460) | PD | 0B318 | 1 512 m² | 2023/02/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
