2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINT-PROUANT est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Prouant.
COMMUNE DE SAINT-PROUANT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85110 à Saint-Prouant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT-PROUANT compte 11 autorisations recensées sur la période 06/02/2014 - 28/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-PROUANT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 06/02/2014 - 28/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Prouant. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-PROUANT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Cimetiere, Saint-Prouant (85110) | DP Locaux | AB106 | 200 m² | 15 m² | 2020/04/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 12/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Prouant. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin, Saint-Prouant (85110) | PA | ZE541, ZE542 | 2 650 m² | 2023/01/12 |
| Rue De L'ocean, Saint-Prouant (85110) | PA | B653, B662 | 15 529 m² | 2023/01/12 |
1 autorisation sur la période 15/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Prouant. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Georges Clemenceau, Saint-Prouant (85110) | PD | AB210 | 520 m² | 2022/12/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
