COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN
COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vézelin-sur-Loire.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42260 à VEZELIN-SUR-LOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN
COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN compte 3 autorisations recensées sur la période 06/09/2013 - 21/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN
2 autorisations sur la période 25/08/2015 - 21/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vézelin-sur-Loire. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Vézelin-sur-Loire (42260) | PC Locaux | A388 | 1 345 m² | 132 m² | 2017/11/21 |
| Le Bourg, Vézelin-sur-Loire (42260) | PC Locaux | C959 | 2 320 m² | 70 m² | 2015/08/25 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN
1 autorisation sur la période 06/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vézelin-sur-Loire. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Vézelin-sur-Loire (42260) | PA | C839, C817 | — | 2013/09/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT PAUL DE VEZELIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.