2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINT PARTHEM est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Parthem.
COMMUNE DE SAINT PARTHEM est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12300 à Saint-Parthem.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT PARTHEM compte 6 autorisations recensées sur la période 28/07/2013 - 19/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT PARTHEM, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/09/2014 - 31/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Parthem. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT PARTHEM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Port D'agres, Saint-Parthem (12300) | PC Locaux | D1277 | 5 320 m² | 232 m² | 2018/10/31 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Parthem (12300) | DP Locaux | A1153 | 741 m² | 35 m² | 2014/09/13 |
3 autorisations sur la période 03/10/2022 - 19/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Parthem. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch De Puech Lascazes, Saint-Parthem (12300) | PA | D830, D831 | 13 944 m² | 2026/01/19 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Vallee, Saint-Parthem (12300) | PA | A887, A888 | 6 801 m² | 2025/05/26 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Puech Lascaze, Saint-Parthem (12300) | PA | D1277 | 5 320 m² | 2022/10/03 |
1 autorisation sur la période 28/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Parthem. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Puech Lascazes, Saint-Parthem (12300) | PD | D862 | — | 2013/07/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
