COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS
COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-de-Gourdans.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01800 à SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS
COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS compte 6 autorisations recensées sur la période 21/01/2015 - 14/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS
6 autorisations sur la période 21/01/2015 - 14/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-de-Gourdans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin De La Cure, Saint-Maurice-de-Gourdans (01800) | PC Locaux | 0D2047, 0D2046 | 7 806 m² | 1 283 m² | 2025/11/14 |
| Lieu-Dit La Garine, Saint-Maurice-de-Gourdans (01800) | PC Locaux | 0F818, 0F819 | 10 853 m² | 34 m² | 2025/11/04 |
| 2 Chemin Du Stade, Saint-Maurice-de-Gourdans (01800) | PC Locaux | 0D1007 | 8 614 m² | 377 m² | 2024/02/01 |
| 12 Route De Port Galland, Saint-Maurice-de-Gourdans (01800) | PC Locaux | 0B987, 0B538 | 17 754 m² | 50 m² | 2023/06/13 |
| 1 Chemin De La Cure, Saint-Maurice-de-Gourdans (01800) | PC Locaux | 0D783, 0D1665 | 3 339 m² | 298 m² | 2022/06/23 |
| 9 Chemi Du Stade, Saint-Maurice-de-Gourdans (01800) | PC Locaux | 0C3 | 370 640 m² | 280 m² | 2015/01/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT MAURICE DE GOURDANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.