2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE SAINT MARTIAL DE VITATERNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martial-de-Vitaterne.
COMMUNE DE SAINT MARTIAL DE VITATERNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17500 à Saint-Martial-de-Vitaterne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT MARTIAL DE VITATERNE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/04/2023 - 13/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT MARTIAL DE VITATERNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martial-de-Vitaterne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bois De L'ecu Le Pinier, Saint-Martial-de-Vitaterne (17500) | PA | AA1 | — | 2023/04/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
