2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE SAINT-MARS-LA-JAILLE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallons-de-l'Erdre.
COMMUNE DE SAINT-MARS-LA-JAILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44540 à Vallons-de-l'Erdre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT-MARS-LA-JAILLE compte 9 autorisations recensées sur la période 04/09/2014 - 06/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-MARS-LA-JAILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 13/10/2015 - 06/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Vallons-de-l'Erdre. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-MARS-LA-JAILLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Av Ch-H De Cosse Brissac, Vallons-de-l'Erdre (44540) | PC Locaux | AC202 | 1 998 m² | 113 m² | 2015/10/19 |
| 12 Rue Du Clos, Vallons-de-l'Erdre (44540) | PC Locaux | AD32, AD148 | 2 016 m² | 179 m² | 2015/10/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 16/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vallons-de-l'Erdre. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Platanes Le Champ Du Puits, Vallons-de-l'Erdre (44540) | PA | AA226, ZH157 | — | 2015/05/16 |
2 autorisations sur la période 04/09/2014 - 26/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vallons-de-l'Erdre. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Erables, Vallons-de-l'Erdre (44540) | PD | AA102 | 19 003 m² | 2017/10/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8-10 Rue Du Clos, Vallons-de-l'Erdre (44540) | PD | AD21, AD148 | — | 2014/09/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
