2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE SAINT MARCELLIN est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcellin.
COMMUNE DE SAINT MARCELLIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38160 à Saint-Marcellin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT MARCELLIN compte 11 autorisations recensées sur la période 26/03/2014 - 23/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT MARCELLIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 26/03/2014 - 31/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT MARCELLIN dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Mollard, Saint-Marcellin (38160) | PC Locaux | AD256 | 51 633 m² | 118 m² | 2014/04/07 |
| Le Bourg, Saint-Marcellin (38160) | PC Locaux | AI192 | 9 109 m² | 152 m² | 2014/04/01 |
| La Cabotte, Saint-Marcellin (38160) | PC Locaux | AI605 | 1 770 m² | 73 m² | 2014/03/26 |
1 à 3 sur 3 autorisations
4 autorisations sur la période 08/07/2022 - 23/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Marcellin (38160) | PA | — | — | 2024/08/23 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Marcellin (38160) | PA | — | — | 2023/10/05 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Marcellin (38160) | PA | — | — | 2022/09/16 |
| La Cabotte, Saint-Marcellin (38160) | PA | AD256, AI848 | 76 997 m² | 2022/07/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
