COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART
COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léger-lès-Domart.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 80780 à SAINT-LEGER-LES-DOMART.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART
COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART compte 6 autorisations recensées sur la période 12/12/2019 - 07/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART
6 autorisations sur la période 12/12/2019 - 07/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Léger-lès-Domart.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Anatole Jovelet, Saint-Léger-lès-Domart (80780) | PC Locaux | AC176, AC177 | 34 656 m² | 112 m² | 2025/05/07 |
| Le Village Mairie, Saint-Léger-lès-Domart (80780) | PC Locaux | AC166, AC167 | 932 m² | 31 m² | 2022/05/25 |
| 3 Rue Anatole Jovelet, Saint-Léger-lès-Domart (80780) | PC Locaux | AC177, AC178 | 10 031 m² | 266 m² | 2021/08/25 |
| Le Village, Saint-Léger-lès-Domart (80780) | PC Locaux | AC177, AC178 | 10 031 m² | 18 m² | 2020/09/25 |
| 15 Rue Anatole Jovelet (Place, Saint-Léger-lès-Domart (80780) | DP Logement | AC165 | 123 m² | 178 m² | 2020/01/16 |
| 84 Rue Anatole Jovelet, Saint-Léger-lès-Domart (80780) | PC Locaux | AE161 | 228 m² | 198 m² | 2019/12/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT LEGER LES DOMART
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.