COMMUNE DE SAINT LEGER - Permis de construire et DP

Active
214702508 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT LEGER

COMMUNE DE SAINT LEGER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léger.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT LEGER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 47160 à Saint-Léger.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT LEGER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT LEGER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT LEGER

COMMUNE DE SAINT LEGER compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2025 - 27/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT LEGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/06/2025 - 27/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT LEGER

1 autorisation sur la période 27/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Léger.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT LEGER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Landes, Saint-Léger (47160) PC Locaux B192 1 274 m² 71 m² 2025/06/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT LEGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT LEGER

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT LEGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT LEGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT LEGER ?
COMMUNE DE SAINT LEGER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT LEGER ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT LEGER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT LEGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT LEGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT LEGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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