COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
214202434 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES

COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-d'Oddes.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42260 à SAINT-JULIEN-D'ODDES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES

COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2013 - 17/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/09/2013 - 17/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES

1 autorisation sur la période 17/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-d'Oddes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Saint-Julien-d'Oddes (42260) PC Logement A639 10 040 m² 294 m² 2023/02/17

Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES

1 autorisation sur la période 24/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-d'Oddes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bourg, Saint-Julien-d'Oddes (42260) PA A653, A652 2013/09/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES ?
COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT JULIEN D ODDES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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