3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE SAINT JEAN DU BRUEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-du-Bruel.
COMMUNE DE SAINT JEAN DU BRUEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12230 à Saint-Jean-du-Bruel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT JEAN DU BRUEL compte 5 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 24/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT JEAN DU BRUEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/06/2013 - 19/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-du-Bruel. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT JEAN DU BRUEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Egals, Saint-Jean-du-Bruel (12230) | DP Locaux | F3, H1361 | 3 030 m² | 140 m² | 2021/04/19 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Jean-du-Bruel (12230) | DP Locaux | H1361 | 135 m² | 25 m² | 2016/04/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Jean-du-Bruel (12230) | PC Locaux | H1678, H221 | 4 549 m² | 41 m² | 2013/06/14 |
2 autorisations sur la période 04/05/2023 - 24/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-du-Bruel. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Place Des Fontaines, Saint-Jean-du-Bruel (12230) | PD | 0H555, 0H554 | 153 m² | 2026/07/24 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Neuve, Saint-Jean-du-Bruel (12230) | PD | H554, H555 | 213 m² | 2023/05/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.