3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE SAINT JEAN DE GONVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Gonville.
COMMUNE DE SAINT JEAN DE GONVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01630 à Saint-Jean-de-Gonville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT JEAN DE GONVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/05/2015 - 06/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT JEAN DE GONVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/05/2015 - 06/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Gonville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT JEAN DE GONVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Grand Champ, Saint-Jean-de-Gonville (01630) | PC Locaux | 0D2051 | 4 031 m² | 108 m² | 2022/10/06 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 116 Rue Du Champ De Foire, Saint-Jean-de-Gonville (01630) | PC Locaux | D797, D1870 | 4 868 m² | 618 m² | 2015/05/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.