COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE - Permis de construire et DP

Active
216901983 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE

COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-la-Varenne.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69460 à SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE

COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE compte 4 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 12/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

21/02/2013 - 12/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE

4 autorisations sur la période 21/02/2013 - 12/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-la-Varenne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mas De Bagnols, Saint-Étienne-la-Varenne (69460) PC Locaux 0E170 1 380 m² 70 m² 2017/09/12
204 Le Bourg, Saint-Étienne-la-Varenne (69460) DP Locaux 0A204 1 030 m² 8 m² 2017/08/12
Rue De La Poste, Saint-Étienne-la-Varenne (69460) PC Locaux A216 990 m² 50 m² 2014/05/06
Le Bourg, Saint-Étienne-la-Varenne (69460) PC Locaux A539 262 m² 2013/02/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE ?
COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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