COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
214202152 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE

COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis-de-Cabanne.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42750 à SAINT-DENIS-DE-CABANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE

COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2014 - 29/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/08/2014 - 29/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE

1 autorisation sur la période 29/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-de-Cabanne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
75 Rue Du Vieux Bourg, Saint-Denis-de-Cabanne (42750) PC Locaux B2204 6 060 m² 63 m² 2014/08/29

Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE

1 autorisation sur la période 29/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-de-Cabanne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De L'industrie, Saint-Denis-de-Cabanne (42750) PA A1128, A1999 5 845 m² 2023/06/29

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE ?
COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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