2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE SAINT CYR LES VIGNES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Lorette.
COMMUNE DE SAINT CYR LES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42210 à Saint-Cyr-les-Vignes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT CYR LES VIGNES compte 9 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 14/06/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT CYR LES VIGNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 05/07/2013 - 14/06/2022, réparties dans 5 communes, principalement à Bellegarde-en-Forez. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT CYR LES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Varenne, Bellegarde-en-Forez (42210) | PC Locaux | OC376, OC375 | — | 501 m² | 2015/08/21 |
| Av Des Farges Lieu Za Des Vorzines, Bellegarde-en-Forez (42210) | PC Locaux | OA1798 | 3 690 m² | 1 019 m² | 2015/06/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 07/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Lorette. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Combes, Lorette (42420) | PA | B58P, B60 | — | 2015/01/07 |
5 communes - 2 départements - 2 régions
Lorette
3 autorisations
Bellegarde-en-Forez
2 autorisations
Saint-Cyr-les-Vignes
2 autorisations
La Fouillouse
1 autorisation
Meymac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
