2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINT-CORNEILLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Corneille.
COMMUNE DE SAINT-CORNEILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 72460 à Saint-Corneille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT-CORNEILLE compte 7 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 07/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-CORNEILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 15/01/2013 - 12/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Corneille. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-CORNEILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 4 Allee Des Hortensias, Saint-Corneille (72460) | PC Locaux | 0B291 | 760 m² | 86 m² | 2021/07/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Champ Du Coudray, Saint-Corneille (72460) | PC Locaux | 0B738 | 19 535 m² | 39 m² | 2019/10/11 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Grande Rue, Saint-Corneille (72460) | DP Locaux | 0B204 | 1 045 m² | 16 m² | 2018/07/17 |
| Le Champ Du Coudray, Saint-Corneille (72460) | PC Locaux | 0B738 | — | 72 m² | 2018/07/10 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Champ Du Coudray, Saint-Corneille (72460) | DP Locaux | 0B738 | 19 535 m² | 13 m² | 2017/06/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Grande Rue, Saint-Corneille (72460) | PC Locaux | B204, B565 | 5 398 m² | 244 m² | 2013/01/15 |
1 autorisation sur la période 07/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Corneille. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Grand Sablon, Saint-Corneille (72460) | PD | 0B817 | 3 035 m² | 2021/09/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
