2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
COMMUNE DE SAINT BAUZILLE-DE-MONTMEL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bauzille-de-Montmel.
COMMUNE DE SAINT BAUZILLE-DE-MONTMEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 34160 à Saint-Bauzille-de-Montmel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT BAUZILLE-DE-MONTMEL compte 6 autorisations recensées sur la période 08/11/2016 - 18/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT BAUZILLE-DE-MONTMEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 08/11/2016 - 18/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bauzille-de-Montmel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT BAUZILLE-DE-MONTMEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Mistral, Saint-Bauzille-de-Montmel (34160) | PC Locaux | OC1812, OC396 | 2 174 m² | 532 m² | 2024/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De Plan Vincent, Saint-Bauzille-de-Montmel (34160) | DP Locaux | C1778, C1949 | 3 181 m² | 127 m² | 2021/11/23 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Gabarelle, Saint-Bauzille-de-Montmel (34160) | PC Locaux | C689, C690 | 6 950 m² | 160 m² | 2019/05/06 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Du Plan Vincent, Saint-Bauzille-de-Montmel (34160) | PC Locaux | C1778, C1949 | 3 181 m² | 48 m² | 2018/07/09 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Du Plan Vincent, Saint-Bauzille-de-Montmel (34160) | PC Locaux | C467 | 2 990 m² | 77 m² | 2017/03/02 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Du Plan Vincent, Saint-Bauzille-de-Montmel (34160) | PC Locaux | C467, C468 | 4 066 m² | 177 m² | 2016/11/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
