Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Pouges, Saint-Bard (23260) | PD | A839 | — | 2015/01/08 |
COMMUNE DE SAINT BARD - Permis de démolir
Active
212318406
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT BARD
COMMUNE DE SAINT BARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bard.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT BARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 23260 à Saint-Bard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT BARD
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT BARD
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT BARD
COMMUNE DE SAINT BARD compte 1 autorisation recensée sur la période 08/01/2015 - 08/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT BARD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/01/2015 - 08/01/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT BARD
1 autorisation sur la période 08/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bard.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT BARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT BARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE LA CREUSE
SIREN 222309627
Même département de siège
25 autorisations
21 PC
4 PD
COMMUNE DE GUERET
SIREN 212309603
Même département de siège
15 autorisations
10 PC
2 PA
3 PD
COMMUNE DE CHATELUS MALVALEIX
SIREN 212305700
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PA
COMMUNE LA NOUAILLE
SIREN 212314405
Même département de siège
9 autorisations
5 PC
2 PA
2 PD
COMMUNE DE SAINT SULPICE LE GUERETOIS
SIREN 212324503
Même département de siège
9 autorisations
5 PC
2 PA
2 PD
COMMUNE DE BONNAT
SIREN 212302509
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT BARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT BARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT BARD ?
COMMUNE DE SAINT BARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT BARD ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT BARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT BARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT BARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT BARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable