COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX - Permis de construire et DP

Active
218501989 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX

COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-des-Ormeaux.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85130 à SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX

COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 30/05/2023 - 11/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/05/2023 - 11/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX

3 autorisations sur la période 30/05/2023 - 11/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-des-Ormeaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Lavoir, Saint-Aubin-des-Ormeaux (85130) PC Locaux B1264, B1265 35 803 m² 83 m² 2025/06/11
Rue Du Stade / Rue Du Lavo, Saint-Aubin-des-Ormeaux (85130) PC Locaux B1264, B1265 35 803 m² 122 m² 2023/06/01
Rue Du Stade / Rue Du Lavo, Saint-Aubin-des-Ormeaux (85130) PC Locaux B1264, B1265 35 803 m² 190 m² 2023/05/30

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX ?
COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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