COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE - Permis de construire et DP

Active
213803547 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE

COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Albin-de-Vaulserre.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38480 à SAINT-ALBIN-DE-VAULSERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE

COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2025 - 17/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2025 - 17/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE

2 autorisations sur la période 17/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Albin-de-Vaulserre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
42 Imp Du Lavoir, Saint-Albin-de-Vaulserre (38480) PC Locaux B1182 1 720 m² 47 m² 2025/06/17
Le Village, Saint-Albin-de-Vaulserre (38480) PC Mixte B1261, B23 1 503 m² 226 m² 2025/06/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE ?
COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT ALBIN DE VAULSERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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