Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Vecoux Sevrichamp, Rupt-sur-Moselle (88360) | PA | AV328 | — | 2015/04/20 |
COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE - Permis d'aménager
Active
218804086
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE
COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rupt-sur-Moselle.
Profil et organisation
COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88360 à Rupt-sur-Moselle.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE
COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2013 - 20/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
10/09/2013 - 20/04/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE
2 autorisations sur la période 10/09/2013 - 20/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Rupt-sur-Moselle.
Années
Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Parier, Rupt-sur-Moselle (88360) | PA | AB1082, AB1081 | — | 2013/09/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DES VOSGES
SIREN 228800017
Même département de siège
58 autorisations
39 PC
5 PA
14 PD
COMMUNE DE EPINAL
SIREN 218801603
Même département de siège
32 autorisations
20 PC
12 PD
COMMUNE DE BULGNEVILLE
SIREN 218800795
Même département de siège
28 autorisations
12 PC
7 PA
9 PD
COMMUNE LA BRESSE
SIREN 218800753
Même département de siège
19 autorisations
17 PC
2 PA
COMMUNE DE RAMBERVILLERS
SIREN 218803674
Même département de siège
19 autorisations
5 PC
4 PA
10 PD
COMMUNE DE GERARDMER
SIREN 218801967
Même département de siège
17 autorisations
13 PC
3 PA
1 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE ?
COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE ?
Le profil de COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable