2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE ROZIER EN DONZY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rozier-en-Donzy.
COMMUNE DE ROZIER EN DONZY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42810 à Rozier-en-Donzy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROZIER EN DONZY compte 4 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 16/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROZIER EN DONZY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/10/2013 - 16/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rozier-en-Donzy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROZIER EN DONZY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp De La Salle Des Fetes, Rozier-en-Donzy (42810) | PC Locaux | B427, B424 | 1 210 m² | 33 m² | 2013/10/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rozier-en-Donzy. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Petite Bruyere, Rozier-en-Donzy (42810) | PA | B1211, B90 | — | 2013/04/12 |
1 autorisation sur la période 02/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Rozier-en-Donzy. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Rozier-en-Donzy (42810) | PD | 0B2104 | 1 213 m² | 2020/03/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
