COMMUNE DE ROZIER EN DONZY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE ROZIER EN DONZY
COMMUNE DE ROZIER EN DONZY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rozier-en-Donzy.
Profil et organisation
COMMUNE DE ROZIER EN DONZY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42810 à ROZIER-EN-DONZY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ROZIER EN DONZY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ROZIER EN DONZY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROZIER EN DONZY
COMMUNE DE ROZIER EN DONZY compte 4 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 16/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROZIER EN DONZY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROZIER EN DONZY
2 autorisations sur la période 14/10/2013 - 16/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rozier-en-Donzy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROZIER EN DONZY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 110 Rue De La Petite Bruye Re, Rozier-en-Donzy (42810) | PC Locaux | 0B1197, 0B1198 | 2 816 m² | 118 m² | 2022/03/16 |
| Imp De La Salle Des Fetes, Rozier-en-Donzy (42810) | PC Locaux | B427, B424 | 1 210 m² | 33 m² | 2013/10/14 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE ROZIER EN DONZY
1 autorisation sur la période 12/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rozier-en-Donzy. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Petite Bruyere, Rozier-en-Donzy (42810) | PA | B1211, B90 | — | 2013/04/12 |
Permis de démolir de COMMUNE DE ROZIER EN DONZY
1 autorisation sur la période 02/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Rozier-en-Donzy. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Rozier-en-Donzy (42810) | PD | 0B2104 | 1 213 m² | 2020/03/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROZIER EN DONZY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROZIER EN DONZY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ROZIER EN DONZY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.