2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
11
Permis de démolir
4
COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 11 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosny-sous-Bois.
COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 93110 à Rosny-sous-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS compte 15 autorisations recensées sur la période 12/05/2016 - 15/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 12/05/2016 - 15/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rosny-sous-Bois. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 118 Avenu Du President Kennedy, Rosny-sous-Bois (93110) | PC Locaux | AL79, AL309 | — | 48 m² | 2018/09/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 16/09/2016 - 05/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rosny-sous-Bois. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 93 Avenu Du General De Gaulle, Rosny-sous-Bois (93110) | PD | O315 | 9 085 m² | 2020/06/05 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 42-48 Rue Hussenet, Rosny-sous-Bois (93110) | PD | I72, I146 | — | 2019/02/18 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 168 Rue Du Gen Leclerc, Rosny-sous-Bois (93110) | PD | BI89 | — | 2018/12/19 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Jean Moulin, Rosny-sous-Bois (93110) | PD | BI175 | — | 2016/09/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
