2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
4
COMMUNE DE ROSIERES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosières.
COMMUNE DE ROSIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43800 à Rosières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROSIERES compte 9 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 20/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROSIERES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/09/2013 - 19/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rosières. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROSIERES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Rue H 91 - H 90, Rosières (43800) | PC Locaux | H91, H90 | 135 m² | 114 m² | 2013/09/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 29/07/2020 - 20/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rosières. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lourchasse, Rosières (43800) | PA | C1471, C1473 | 11 034 m² | 2023/03/20 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Raveyres, Rosières (43800) | PA | C596, C262 | 36 642 m² | 2020/07/29 |
4 autorisations sur la période 01/07/2013 - 24/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rosières. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De L Eglise, Rosières (43800) | PD | H106 | 90 m² | 2023/01/24 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Route De Chastel, Rosières (43800) | PD | C68 | 1 700 m² | 2019/04/05 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Rosières (43800) | PD | — | — | 2018/06/05 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Rosières (43800) | PD | H91, H90 | — | 2013/07/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
