COMMUNE DE ROSIERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
214301657 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE ROSIERES

COMMUNE DE ROSIERES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosières.

Profil et organisation

COMMUNE DE ROSIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43800 à Rosières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ROSIERES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ROSIERES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROSIERES

COMMUNE DE ROSIERES compte 9 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 20/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROSIERES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

01/07/2013 - 20/03/2023

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROSIERES

3 autorisations sur la période 09/09/2013 - 19/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rosières. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROSIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis d'aménager de COMMUNE DE ROSIERES

2 autorisations sur la période 29/07/2020 - 20/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rosières. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis d'aménager en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Lourchasse, Rosières (43800) PA C1471, C1473 11 034 m² 2023/03/20

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis d'aménager en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Raveyres, Rosières (43800) PA C596, C262 36 642 m² 2020/07/29

Permis de démolir de COMMUNE DE ROSIERES

4 autorisations sur la période 01/07/2013 - 24/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rosières. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de démolir en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Place De L Eglise, Rosières (43800) PD H106 90 m² 2023/01/24

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de démolir en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
6 Route De Chastel, Rosières (43800) PD C68 1 700 m² 2019/04/05

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de démolir en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Grande Rue, Rosières (43800) PD H91, H90 — 2013/07/01

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROSIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROSIERES

Sources des informations sur COMMUNE DE ROSIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ROSIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ROSIERES ?
COMMUNE DE ROSIERES est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ROSIERES ?
Le profil de COMMUNE DE ROSIERES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ROSIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ROSIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ROSIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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