2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE ROMENAY est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Romenay.
COMMUNE DE ROMENAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71470 à Romenay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROMENAY compte 8 autorisations recensées sur la période 08/07/2013 - 07/08/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROMENAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 08/07/2013 - 07/08/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Romenay. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROMENAY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 657 Route De Coillat, La Chapelle-Thècle (71470) | PC Locaux | 0F163 | 4 395 m² | 600 m² | 2018/12/18 |
| Adresse Non Renseignée, Tournus (71700) | PC Locaux | — | — | 194 m² | 2018/11/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 11/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Romenay. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| V.c N 1 Grand Beaumartin, Romenay (71470) | PA | YP25P | — | 2013/10/11 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
