COMMUNE DE ROLAMPONT - Permis de construire et DP

Active
215203100 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE ROLAMPONT

COMMUNE DE ROLAMPONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rolampont.

Profil et organisation

COMMUNE DE ROLAMPONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 52260 à ROLAMPONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ROLAMPONT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROLAMPONT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROLAMPONT

COMMUNE DE ROLAMPONT compte 2 autorisations recensées sur la période 29/12/2022 - 09/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROLAMPONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/12/2022 - 09/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROLAMPONT

2 autorisations sur la période 29/12/2022 - 09/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rolampont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROLAMPONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De La Mairie, Rolampont (52260) PC Mixte AB436, AB437 1 268 m² 222 m² 2024/04/09
Rue Du Stade, Rolampont (52260) PC Locaux AH162 26 320 m² 98 m² 2022/12/29

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROLAMPONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROLAMPONT

Sources des informations sur COMMUNE DE ROLAMPONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ROLAMPONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ROLAMPONT ?
COMMUNE DE ROLAMPONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ROLAMPONT ?
Le profil de COMMUNE DE ROLAMPONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ROLAMPONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ROLAMPONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ROLAMPONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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