COMMUNE DE ROGNAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211300819 Commune et commune nouvelle ETI Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

13

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE ROGNAC

COMMUNE DE ROGNAC est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rognac.

Profil et organisation

COMMUNE DE ROGNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13340 à ROGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ROGNAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ROGNAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROGNAC

COMMUNE DE ROGNAC compte 13 autorisations recensées sur la période 07/09/2016 - 25/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROGNAC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

07/09/2016 - 25/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROGNAC

9 autorisations sur la période 11/09/2017 - 25/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rognac. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROGNAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Pl De L Hotel De Ville, Rognac (13340) PC Locaux BM88 3 046 m² 750 m² 2024/06/25
Av Du General De Gaull Place De L Hotel De Ville, Rognac (13340) PC Locaux BM88 3 046 m² 51 m² 2022/03/25
Placette Du Felibrige, Rognac (13340) PC Locaux BK7 2 782 m² 12 m² 2019/08/20
Av Des Cypres Les Brets, Rognac (13340) PC Locaux AH152 13 092 m² 1 866 m² 2018/08/03
32 Av De Verdun, Rognac (13340) PC Mixte BC315, BC316 5 770 m² 2 340 m² 2018/06/28
220 Av Du 8 Mai 1945, Rognac (13340) PC Locaux BC139, BC142 8 794 m² 58 m² 2018/05/07
Montee Du Belvedere, Rognac (13340) PC Locaux AY46 215 m² 2018/05/07
460 Montee Du Belvedere, Rognac (13340) PC Logement AY46 100 m² 2018/02/26
Montee Du Belvedere, Rognac (13340) PC Locaux AY5, AY7 796 m² 2017/09/11

Permis d'aménager de COMMUNE DE ROGNAC

1 autorisation sur la période 07/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Rognac. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Av Du 8 Mai 1945, Rognac (13340) PA BD108 23 116 m² 2016/09/07

Permis de démolir de COMMUNE DE ROGNAC

3 autorisations sur la période 23/02/2017 - 16/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rognac. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Ferrages De Saint Eloy, Rognac (13340) PD BK43, BK44 3 935 m² 2024/02/16
Av St Eloi, Rognac (13340) PD BK5, BK6 1 009 m² 2021/07/27
Montee Du Belvedere, Rognac (13340) PD AY1 4 927 m² 2017/02/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROGNAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROGNAC

Sources des informations sur COMMUNE DE ROGNAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ROGNAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ROGNAC ?
COMMUNE DE ROGNAC est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ROGNAC ?
Le profil de COMMUNE DE ROGNAC recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ROGNAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ROGNAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ROGNAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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