2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
5
COMMUNE DE ROGERVILLE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 9 permis de construire et DP, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rogerville.
COMMUNE DE ROGERVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76700 à Rogerville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROGERVILLE compte 14 autorisations recensées sur la période 29/10/2015 - 24/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROGERVILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 16/09/2016 - 24/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rogerville. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROGERVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De La Fraternite, Rogerville (76700) | PC Logement | B307 | 865 m² | 495 m² | 2016/09/16 |
| 5 Rue De La Fraternite, Rogerville (76700) | PC Logement | B307 | 838 m² | 493 m² | 2016/09/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 autorisations sur la période 29/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Rogerville. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
5 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Route Des Falaises, Rogerville (76700) | PD | A690 | 373 m² | 2015/10/29 |
| 16 Route Des Falaises, Rogerville (76700) | PD | A691 | 149 m² | 2015/10/29 |
| 14 Route Des Falaises, Rogerville (76700) | PD | A692 | 256 m² | 2015/10/29 |
| 12 Route Des Falaises, Rogerville (76700) | PD | A693, A735 | 513 m² | 2015/10/29 |
| 10 Route Des Falaises, Rogerville (76700) | PD | A694, A832 | 832 m² | 2015/10/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
